Coronavirus (COVID-19) : prendre en compte la souffrance des salari\u00e9s isol\u00e9s<\/h2>\n\n- G\u00e9n\u00e9ralisation du t\u00e9l\u00e9travail, y compris pour les stagiaires <\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
Dans le cadre du reconfinement, le t\u00e9l\u00e9travail se g\u00e9n\u00e9ralise pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s qui le permettent.<\/p>\n
Les stages sont donc concern\u00e9s, m\u00eame si les stagiaires ne sont pas des travailleurs salari\u00e9s au sens du droit du travail, et m\u00eame si l\u2019organisme d\u2019accueil n\u2019est pas assimil\u00e9 \u00e0 un employeur.<\/p>\n
Dans ce cadre, les stagiaires sont soumis aux m\u00eames r\u00e8gles que les salari\u00e9s.<\/p>\n
Si l\u2019organisme d\u2019accueil reste ouvert, une concertation doit avoir lieu entre le stagiaire \u00e9tudiant, l\u2019organisme d\u2019accueil et l\u2019\u00e9tablissement d\u2019enseignement concernant les conditions de poursuite du stage.<\/p>\n
Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la transformation du stage en \u00ab stage \u00e0 distance \u00bb ou son report n\u00e9cessite un avenant \u00e0 la convention de stage originelle (par voie \u00e9lectronique ou \u00e0 minima par \u00e9change de courriel entre les trois parties).<\/p>\n
Le t\u00e9l\u00e9travail reste \u00e0 privil\u00e9gier, si l\u2019organisation le permet. Pour les activit\u00e9s qui ne peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es en t\u00e9l\u00e9travail, l\u2019employeur doit organiser un lissage des horaires de d\u00e9part et d\u2019arriv\u00e9e du stagiaire afin de limiter l\u2019affluence aux heures de pointe.<\/p>\n
Concernant la gratification :<\/p>\n
\n- si le stage se poursuit, m\u00eame \u00e0 distance, la gratification est due.<\/li>\n
- si l\u2019organisme d\u2019accueil cesse son activit\u00e9, la gratification est interrompue. Si vous \u00eates dans cette situation, veillez \u00e0 garder les courriels ou tout autre document attestant de cette interruption.<\/li>\n<\/ul>\n
Notez que certains \u00e9tablissements peuvent mettre en place des aides individualis\u00e9es.<\/p>\n
\n- G\u00e9n\u00e9ralisation du t\u00e9l\u00e9travail, y compris pour les apprentis <\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
Les apprentis, profitant des m\u00eames conditions de travail que les autres salari\u00e9s de l\u2019entreprise, sont aussi concern\u00e9s par le t\u00e9l\u00e9travail. Le ma\u00eetre d\u2019apprentissage devra veiller \u00e0 maintenir un lien r\u00e9gulier avec l\u2019apprenti par tout moyen (sms, visio conf\u00e9rences, mails\u2026).<\/p>\n
\n- Pr\u00e9vention des souffrances des salari\u00e9s isol\u00e9s et retour sur le lieu de travail<\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
La g\u00e9n\u00e9ralisation du recours au t\u00e9l\u00e9travail peut entra\u00eener des situations de souffrance, notamment pour les salari\u00e9s isol\u00e9s, d\u00e8s lors que le lien avec la communaut\u00e9 de travail est att\u00e9nu\u00e9.<\/p>\n
L\u2019employeur reste tenu \u00e0 une obligation de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du salari\u00e9 plac\u00e9 en t\u00e9l\u00e9travail. Il doit prendre des mesures de pr\u00e9ventions adapt\u00e9es, comme par exemple le maintien du lien entre les membres de l\u2019\u00e9quipe, en facilitant l\u2019utilisation des visioconf\u00e9rences et des \u00e9changes t\u00e9l\u00e9phoniques de mani\u00e8re formelle (r\u00e9unions\u2026) comme informelle.<\/p>\n
Si ces mesures ne suffisent pas \u00e0 pr\u00e9server la sant\u00e9 du salari\u00e9, l\u2019employeur peut l\u2019autoriser \u00e0 se rendre sur son lieu de travail, le cas \u00e9ch\u00e9ant seulement certains jours. Si besoin, cette autorisation se fera en lien avec le m\u00e9decin du travail.<\/p>\n
L\u2019employeur devra alors s\u2019assurer de la mise en \u0153uvre des mesures pr\u00e9vues dans le protocole sanitaire national pour assurer la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s de retour dans l\u2019entreprise.<\/p>\n<\/div>\n
Source : Questions R\u00e9ponses \u00ab T\u00e9l\u00e9travail \u00bb du Minist\u00e8re du Travail, de l\u2019Emploi et de l\u2019insertion en date du 17 novembre 2020<\/p>\n
Dans le cadre du reconfinement, le t\u00e9l\u00e9travail se g\u00e9n\u00e9ralise pour l\u2019ensemble des activit\u00e9s qui le permettent.<\/p>\n
Les stages sont donc concern\u00e9s, m\u00eame si les stagiaires ne sont pas des travailleurs salari\u00e9s au sens du droit du travail, et m\u00eame si l\u2019organisme d\u2019accueil n\u2019est pas assimil\u00e9 \u00e0 un employeur.<\/p>\n
Dans ce cadre, les stagiaires sont soumis aux m\u00eames r\u00e8gles que les salari\u00e9s.<\/p>\n
Si l\u2019organisme d\u2019accueil reste ouvert, une concertation doit avoir lieu entre le stagiaire \u00e9tudiant, l\u2019organisme d\u2019accueil et l\u2019\u00e9tablissement d\u2019enseignement concernant les conditions de poursuite du stage.<\/p>\n
Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la transformation du stage en \u00ab stage \u00e0 distance \u00bb ou son report n\u00e9cessite un avenant \u00e0 la convention de stage originelle (par voie \u00e9lectronique ou \u00e0 minima par \u00e9change de courriel entre les trois parties).<\/p>\n
Le t\u00e9l\u00e9travail reste \u00e0 privil\u00e9gier, si l\u2019organisation le permet. Pour les activit\u00e9s qui ne peuvent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es en t\u00e9l\u00e9travail, l\u2019employeur doit organiser un lissage des horaires de d\u00e9part et d\u2019arriv\u00e9e du stagiaire afin de limiter l\u2019affluence aux heures de pointe.<\/p>\n
Concernant la gratification :<\/p>\n
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- si le stage se poursuit, m\u00eame \u00e0 distance, la gratification est due.<\/li>\n
- si l\u2019organisme d\u2019accueil cesse son activit\u00e9, la gratification est interrompue. Si vous \u00eates dans cette situation, veillez \u00e0 garder les courriels ou tout autre document attestant de cette interruption.<\/li>\n<\/ul>\n
Notez que certains \u00e9tablissements peuvent mettre en place des aides individualis\u00e9es.<\/p>\n
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- G\u00e9n\u00e9ralisation du t\u00e9l\u00e9travail, y compris pour les apprentis <\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
Les apprentis, profitant des m\u00eames conditions de travail que les autres salari\u00e9s de l\u2019entreprise, sont aussi concern\u00e9s par le t\u00e9l\u00e9travail. Le ma\u00eetre d\u2019apprentissage devra veiller \u00e0 maintenir un lien r\u00e9gulier avec l\u2019apprenti par tout moyen (sms, visio conf\u00e9rences, mails\u2026).<\/p>\n
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- Pr\u00e9vention des souffrances des salari\u00e9s isol\u00e9s et retour sur le lieu de travail<\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
La g\u00e9n\u00e9ralisation du recours au t\u00e9l\u00e9travail peut entra\u00eener des situations de souffrance, notamment pour les salari\u00e9s isol\u00e9s, d\u00e8s lors que le lien avec la communaut\u00e9 de travail est att\u00e9nu\u00e9.<\/p>\n
L\u2019employeur reste tenu \u00e0 une obligation de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du salari\u00e9 plac\u00e9 en t\u00e9l\u00e9travail. Il doit prendre des mesures de pr\u00e9ventions adapt\u00e9es, comme par exemple le maintien du lien entre les membres de l\u2019\u00e9quipe, en facilitant l\u2019utilisation des visioconf\u00e9rences et des \u00e9changes t\u00e9l\u00e9phoniques de mani\u00e8re formelle (r\u00e9unions\u2026) comme informelle.<\/p>\n
Si ces mesures ne suffisent pas \u00e0 pr\u00e9server la sant\u00e9 du salari\u00e9, l\u2019employeur peut l\u2019autoriser \u00e0 se rendre sur son lieu de travail, le cas \u00e9ch\u00e9ant seulement certains jours. Si besoin, cette autorisation se fera en lien avec le m\u00e9decin du travail.<\/p>\n
L\u2019employeur devra alors s\u2019assurer de la mise en \u0153uvre des mesures pr\u00e9vues dans le protocole sanitaire national pour assurer la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s de retour dans l\u2019entreprise.<\/p>\n<\/div>\n
Source : Questions R\u00e9ponses \u00ab T\u00e9l\u00e9travail \u00bb du Minist\u00e8re du Travail, de l\u2019Emploi et de l\u2019insertion en date du 17 novembre 2020<\/p>\n
- Pr\u00e9vention des souffrances des salari\u00e9s isol\u00e9s et retour sur le lieu de travail<\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
- G\u00e9n\u00e9ralisation du t\u00e9l\u00e9travail, y compris pour les apprentis <\/span><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
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